Les rôles du notaire dans les mariages internationaux

Les mariages à l’étranger sont devenus de plus en plus populaires ces derniers temps. Les plages de sable blanc et les stations balnéaires de luxe attirent l’imagination de nombreux couples lors de la planification de cette journée spéciale. La mondialisation a également entraîné une augmentation colossale du nombre de couples d’origines internationaux. Se marier dans le village natal de l’un des membres du couple peut signifier se marier dans un pays étranger pour l’autre.

Le notaire dans la préparation du visa

Des documents supplémentaires pour les visas et les licences de mariage peuvent être exigés, selon la destination. Très souvent, les services d’un notaire officiel seront requis pour préparer les documents qui doivent être soumis aux autorités du lieu où le mariage aura lieu. Outre les procédures habituelles de visa requises pour se rendre à la destination choisie, chaque pays appliquera sa propre législation et ses propres exigences pour la célébration et l’enregistrement du mariage. Si l’un des époux est un ressortissant du pays où le mariage aura lieu, les exigences pourraient être différentes que si les deux parties au mariage sont des touristes.

Le notaire et le certificat de célibat

En règle générale, les autorités du pays concerné auront besoin d’une preuve d’identité, comprenant souvent les certificats de naissance du couple. Si vous avez, auparavant, été marié, ils pourraient vous demander une preuve de la dissolution du mariage précédent, un jugement de divorce rendu par un tribunal de comté. De nombreuses autorités étrangères demandent également un document supplémentaire pour prouver que vous êtes libre de vous marier. Ce document peut prendre la forme d’un ” certificat de non-empêchement au mariage ” qui est délivré par votre bureau d’enregistrement local ou une déclaration sous serment certifiée par un notaire ou ” attestation de célibat “, signé par chacune des parties au mariage. Ceux-ci doivent être signés en présence d’un notaire public.

Le notaire dans la traduction des documents

Lorsque la destination étrangère n’utilise pas les mêmes langages, la traduction de tous les documents sera souvent exigée. Cependant, chaque pays a ses propres exigences quant à la manière dont les traductions doivent être certifiées et légalisées. Les notaires publics peuvent discuter des exigences habituelles en matière de traduction, d’authentification et de légalisation des mariages célébrés dans ces pays. Pour les pays qui n’ont pas la même Convention, le futur couple doit aussi envoyer les documents à leur consulat ou ambassade qui y apposeront leur propre cachet. Dans certains cas, la première étape du processus consiste à faire certifier les documents par un notaire public et le notaire sera également en mesure de vous conseiller sur les procédures de légalisation et de s’en occuper pour vous.